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Autres droits de propriété intellectuelle; Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux droits d’auteur et autres textes, œuvres, inventions, techniques, etc. Sur cette page : les mentions légales, les rappels de la notion de propriété intellectuelle et les principes de confidentialité. Mentions légales > Informations légales > Propriété intellectuelle > Index de l'égalité femmes-hommes. Siège social : ZA du Petit Nanterre – 5 rue des Grands Prés – 92024 NANTERRE Cedex Téléphone : +33 (0)1.47.86.63.00Contact email S.A.S au capital de 45 750 000 euros Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 399 315 613 SIRET 399 315 613 00014 N°TVA intracomm : FR 52 399 315 613 Directeur de publication : Monsieur B… Propriété intellectuelle. Editeur. Informations Légales. Tout le contenu de ce site web, en ce compris les textes, images, illustrations, sons, animations et vidéos, de même que leur placement sur ces pages sont protégés par le droit d’auteur et toute législation applicable protégeant les droits de propriété intellectuelle. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Trouvez d’autres sujets et soumettez des questions sur les mentions légales d’Apple. 03 88 15 68 67 ... à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. open menu. Elle publie des livres pour la jeunesse à vocation vulgarisatrice. Mentions légales Editeur du Site : NOVA Essentials 820878-6 Canada Inc. 4910 Piedmont Montréal (QC) H3V 1E2 Tel: (1) 514-509-1754 Directrice de la publication : Jessica Levy – Directrice du Marketing et des Réseaux Sociaux Andre Levy – C.E.O 2. Accéder à la section Propriété intellectuelle. L’article L.111-1 du CPI est l’article de référence sur la propriété intellectuelle et la cession de ses droits de propriété. Raison sociale : SolidnamesAdresse : 67 rue Paul-Louis Lande, 33000 Bordeaux – FranceTéléphone : + 33 (0)7 68 55 42 93Email : info@solidnames.fr SAS, société par actions simplifiée au capital social de 55 000 €Numéro d’immatriculation au RCS : 821 912 334 RCS BordeauxNuméro de … Version du 22 août 2018. Mentions Légales. Autres contributeurs : Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse. Le présent site est la propriété de l'Institut national de la propriété industrielle ... Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de … 1. (anglais uniquement). 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