Hébergeur SDV PLURIMEDIA SA au capital de 110 000 € Nous parlons à nos clients dans un langage simple et proposons des solutions adaptées à leurs enjeux business. Même si leur consultation est souvent négligée par les internautes, ces mentions sont obligatoires. Conditions générales d'utilisation et de vente Sarenza. Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l.335.2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. 1er fournisseur d'électricité verte et de gaz naturel*, ENGIE vous aide à mieux gérer votre énergie et à réduire vos consommations. Notre Site est conçu pour être attentif aux besoins et attentes de nos clients. Mentions légales Propriétaire du site Internet. Lorsque le client ou prospect a donné son consentement à la collecte et l’utilisation de certaines de ses données, il peut retirer son consentement à tout moment. Votre utilisation des produits logiciels ou matériels Apple est basée sur une licence de logiciel et d’autres conditions générales en vigueur pour le produit au moment de l’achat. Les informations fournies le sont à titre indicatif. Découvrez notre boite à outil pour un déménagement réussi ! 01 75 77 16 50. Propriété. Mentions Légales ... Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Le traitement des données à caractère personnel collectées sur le site Internet particuliers.engie.fr est mis en œuvre par la société ENGIE, société anonyme au capital de 2 435 285 011 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 542 107 651 dont le siège est situé 1 place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie- France. Sauf mentions spécifiques publiées sur chaque sous-domaine, les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation s’appliquent au site paris.fr et à … A défaut de communication de ces données, ENGIE ne serait pas en mesure de conclure le contrat de vente d’énergie ou le service demandé. Légendes Gourmandes 40 rue des Confréries 71530 Crissey Téléphone : 03 85 48 05 64. Réalisez jusqu'à 12% d'économies d'énergie en changeant de chaudière, Isoler ses combles perdus à partir de 1 EURO*. En matière de prospection commer­ciale, les données sont conservées pendant un délai maximum de trois (3) ans à compter de leur collecte par le Fournisseur ou du dernier contact émanant du prospect. Intégrant diverses informations, leur contenu varie en fonction des cas. Tout client ou prospect peut demander l’accès, une information complémentaire, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de ses données traitées par ENGIE, dans les conditions prévues par la réglementation, à l’adresse suivante : Si vous choisissez de faire valoir vos droits via courrier, vous devez justifier de votre identité en joignant une copie de votre Carte Nationale d'Identité. Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour ce faire, ENGIE est également susceptible d’utiliser les données de navigation collectées sur son site internet ou sur le site de partenaires, et de les associer avec d’autres données. C'est notamment pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de pouvoir vous identifier et vous permettre d'accéder à votre compte, réaliser des statistiques, et vous proposer de la publicité ciblée adaptée à vos centres d’intérêts. C’est possible ! Vous pouvez le contacter à l'adresse suivante : DPO@engie.com. Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Bénéficiez d’une isolation de qualité ! 15, rue de la Nuée Bleue - 67000 - Strasbourg - Tél. N° de TVA intracommunautaire : FR 13542107651. Ainsi, leur rédaction ne doit pas être effectuée à la légère. Certaines données peuvent faire l’objet d’un traitement ponctuel par certains prestataires situés en dehors de l’Union Européenne. Propriété intellectuelle Pour tous les contenus, textes et logos présentés sur le site internet, site mobile et applications smartphone : tous droits d’auteur des œuvres sont réservés. ENGIE les utilise également, sur le fondement de l’intérêt légitime du fournisseur, notamment pour la prospection commerciale et les opérations de marketing à destination de ses clients et prospects. Ouest-France en interdit l’usage et la reproduction sur d’autres sites internet, affichage dynamique, ou tout autre média interne ou externe sans autorisation et se réserve le droit de poursuivre les contrevenants. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de ENGIE, ont fait l'objet d'une autorisation préalablement, expresse et écrite. Conception du site et hébergement. En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par la Société Ouest France, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Informations sur les licences. Pour nous contacter, rendez-vous sur la page des contacts en cliquant ici, En tant qu'utilisateur du Site vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. des réseaux sociaux, ou des sites de partenaires ou de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Directeur de la publication M. Louis Échelard - Président du directoire 6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Tous les éléments composant ce site sont protégés. Estimer mon budget et comparer les offres, Assurer mes équipements de gaz et d'électricité, ENGIE, société anonyme au capital de 2 435 285 011 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 542 107 651 dont le siège est situé 1, place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie- France. Parrainez vos proches et bénéficiez de 40€ de remise ! propose sur son site des liens vers d'autres sites S.A.E.M.E. Pour des raisons de maintenance, ENGIE pourra interrompre son Site. PROPRIETE INTELLECTUELLE SOLOCAL est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception (contenus, vidéos, textes, images, photos, bases de données et autres éléments graphiques) et la réalisation du Site (notamment architecture, chartes graphiques, onglets, fonctionnalité, assemblage etc. Propriété intellectuelle. Le brevet Le brevet est un titre de propriété industrielle qui permet à son propriétaire de … Éditeur du site. au capital de 300 000 € - 377 714 654 RCS Rennes Tel : 01 42 60 12 21 Fax : 01 49 27 93 17 Droits de reproduction et de diffusion réservés à la société Ouest France. Ce contenu ne peut être reproduit et/ou exploité sans autorisation préalable et expresse de l’éditeur, sous réserve des exceptions légales. Conditions d'utilisation du site Internet www.ovh.com. Mentions Légales. Les problématiques juridiques se posant en matière de droit de la propriété intellectuelle, droit de l’internet, droit informatique et des données personnelles sont souvent complexes. À défaut de communication de ces données, ENGIE ne sera pas en mesure de proposer de services personnalisés ou d’offres promotionnelles ciblées à l’utilisateur. L’usage des fils RSS n’est autorisé qu’à des fins privées (logiciels agrégateurs RSS, Netvibes, Feedly, ...). Le contenu du site Internet « Caf.fr » (charte graphique, articles, photographies, graphiques…) est protégé au titre du droit d’auteur. Hébergeur Oxalide, S.A.S.U au capital de 500 000 € Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de ENGIE est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Consultez la rubrique questions / réponses !Â. Didier AVALLE et Xavier AVALLE Huissiers de Justice associés 10, rue du Chevalier St-George 75001 PARIS. MENTIONS LÉGALES. Bienvenue sur le site www.sarenza.com, site de … L'hébergement est assuré par ENGIE SA sur des datacenters en Europe de la société Amazon Web Services (AWS). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de ENGIE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Liens vers d'autres sites S.A.E.M.E. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web particuliers.engie.fr sont la propriété exclusive de ENGIE ou de ses partenaires. 10, rue du Breil - 35051 - Rennes Cedex 9 ENGIE s’efforce par ailleurs de personnaliser ses services afin de répondre au mieux aux attentes de ses clients ou prospects. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction du site web particuliers.engie.fr sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de ENGIE. Il ne s’agit pas d’un titre de propriété intellectuelle mais d’une preuve qui vous identifie comme auteur de votre création et d’une protection à moindre coût pour 15 euros l’enveloppe. Pour consulter la page relative à la "politique de cookies". Bien que ENGIE mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le Site ou transmises par le biais du Site à ENGIE, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées. Elle s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. Que recherchez-vous ? De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de ENGIE ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. ... Mentions légales; Mentions légales. L'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité des informations diffusées sur son Site ne sauraient être garanties. une commune, une rubrique, une actualité... Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance 25, boulevard de Strasbourg 75010 Paris - Tél. Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ENGIE ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site. En tant qu'utilisateur du site web particuliers.engie.fr vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Les mentions légales sur un site internet mettent diverses informations à la disposition des visiteurs. Mentions légales Facebook Twitter ... le site lui-même ainsi que tous ces éléments) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle. Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Un Data Privacy Officer est également mis en place pour répondre à d'autres questions portant sur la protection de vos données personnelles. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du Site ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Ce site est réservé à un usage personnel et non marchand. 03 88 75 80 50 Dernière mise à jour le 27/11/2020. ... Propriété intellectuelle . ENGIE France Service Clients, TSA 87 494, 76 934 ROUEN CEDEX 09, POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES, 170€ de prime pour l'installation d'un thermostat avec régulation performante, Votre thermostat Netatmo à 99€ au lieu de 179€*. ARTICLE 12. Certaines données sont collectées car elles sont nécessaires à la mise en place ainsi qu’à l’exécution du contrat d’énergie et des contrats de services. Les utilisateurs et d’une manière générale, tout tiers personne physique ou morale, ne sont pas autorisés à utiliser les contenus sur nos sites internet et/ou nos supports numériques à d’autres fins que dans le cadre d’un usage personnel, privé et non commercial. À tout moment, l’utilisateur du site Internet particuliers.engie.fr a la possibilité de s’opposer au dépôt de cookies sur son terminal et en désactivant les cookies éventuellement déjà déposés ; il peut également demander à ENGIE de ne pas faire l’objet de profilage à des fins de prospection commerciale en exerçant son droit d’opposition à l’adresse mentionnée ci-après. Le directeur de la publication du Site est Florence Fouquet. Pour consulter la page relative à la "responsabilité sociétale de l'entreprise". Le présent site est la propriété de ENGIE, société anonyme au capital de 2 435 285 011 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro 542 107 651 dont le siège est situé 1 place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie- France. 02 99 32 60 00 - Fax 02 99 32 60 25, Numéro de TVA Intracommunautaire : FR62377714654, Fondateur du Comité éditorial M. François Régis Hutin La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Le présent site Internet doit être considéré comme un tout indissociable. ENGIE / ABACA / DE LAURENS CAMILLE ; Wavebreak Media/Wavebreakmedia Ltd/Thinkstock ; ATLANTIC ; BOSCH ; CHAFFOTEAUX ; CHAPPEE ; DE DIETRICH ; FRISQUET ; LEBLANC ; SAUNIER DUVAL ; VAILLANT ; VERGNE ; VIESSMANN ; WOLF ; ENGIE / ABACAPRESS / JANIN AGNES ; Pavlo Vakhrushev/Hemera/Thinkstock ; ENGIE / ABACA / HALL JEAN-BLAISE ; Katie Nesling/iStock/Thinkstock ; mAmin inan/E+/Gettyimages ; Pavlo Vakhrushev/Hemera/Thinkstock ; Wavebreakpremium ; monkeybusinessimages/iStock/Thinkstock ; Grassetto/iStock/Thinkstock ; DHSphoto/iStock/Thinkstock ; MileA/iStock/Thinkstock ; Grassetto/iStock/Thinkstock ; Dorling Kindersley/Vetta/Getty Images ; JazzIRT/E+/Getty Images ; Fuse/Thinkstock ; Fuse/Getty Images ; PaulMaguire/iStock/Thinkstock ; ihalis_a/iStock/Thinkstock ; freeimages.com; Fotolia ; shutterstock. Les données traitées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur, ou des obligations légales de conservation des documents commerciaux. Téléchargez gratuitement les applications, Les applications mobiles du groupe SIPA Ouest-France disponibles en téléchargement, "politique de protection des données personnelles", "responsabilité sociétale de l'entreprise", Vous devez vous connecter pour afficher vos articles sauvegardés. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus. Lors de la consultation du Site ENGIE, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. MY COMPUTING (Flexite) 66 RUE MARCEAU 71200 - LE CREUSOT SIRET : 790 161 061 00011 Téléphone : 03 73 27 06 90 Email : contact@my-computing.net Informations. ). Télécharger la version PDF. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement. Isoler ses combles perdus à partir de 1 EURO. Mentions légales Mentions légales ... Propriété intellectuelle. L'énergie est notre avenir, économisons-la ! Bienvenue sur le site web particuliers.engie.fr (ci-après désigné le Site). Téléphone : 06 08 70 66 41 Dans ce cadre, ENGIE est amenée à collecter directement ou indirectement, avec le consentement de la personne physique concernée, des données non strictement nécessaires à l’exécution d’un contrat, afin de mieux connaître ses clients et prospects et de pouvoir leur proposer les offres les plus pertinentes. Les données sont destinées aux services internes d’ENGIE Fournisseur, à ses partenaires, aux établissements financiers et postaux, aux tiers autorisés en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, ainsi qu’au(x) gestionnaire(s) de réseaux de distribution. 1 ami parrainé = 40€ de remise pour vous et 40€ pour lui ! Tél. L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur appareil aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Sites internet pour en savoir plus; Les métiers du travail social. Pour aller plus loin, découvrez notre politique d'utilisation des cookies ou gérez vos cookies. ... , ils sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le Malentendu Absurde, Algerie Maroc Handball Live Score, Margaux Bourdin Rmc Fille De Jean-jacques Bourdin, Grade Pilote Armée De Lair, Sur La Piste Du Marsupilami Streaming Vf Gratuit, Le Contraire De Méchant, Sucre Perlé Tunisie, Calculer Son Salaire En 3x8, Spa Animaux Villeneuve Sur Lot,