Interim Conference Report, 2010, supra, note 17. Mon père disait qu’il était mexicain. situé ou non dans une réserve) mais plutôt la nature ou le type d’emploi/de service offert, c’est-à-dire s’il s’agit d’un type de service ou d’emploi qui relève généralement de la compétence provinciale (Voir NIL/TU,O Child and Family Services Society c. B.C. Prévention de la discrimination et intervention, Annexe A : Objet des politiques de la CODP, Le rapport final de la Commission de vérité et réconciliation du Canada de 2015. www.aboriginalaffairs.gov.on.ca/english/services/datasheets/Inuit.pdf; www.aadnc-aandc.gc.ca/eng/1100100020284/1100100020288#ft2a, www.edu.gov.mb.ca/aed/publications/pdf/smudging_guidelines.pdf. La DDPA représente : une conception commune autorisée, au niveau mondial, du contenu minimum des droits des peuples autochtones, fondée sur diverses sources tirées du droit international des droits de l’homme […]Les principes et les droits énoncés dans la Déclaration forment ou complètent les cadres normatifs dans lesquels inscrire les activités des organismes et des mécanismes des Nations Unies chargés de la protection des droits de l’homme et des institutions spécialisées en ce qu’elles s’adressent aux peuples autochtones. 38 1. :�X46����$���3\��'�u_��!�Wb��3�GMI����|���҉��}�!�B}É��y��B�y���]�[0 ~~B{L�_�Q��/�Ex�8z���:�7��q����O��}��|�} (������죦B�I{��܉��kB����g�>�����/߸�����g����|q�^�v���� �)�wq�2!��(�����nǐ�v�K��x\����0� �!�1�4S�,��=J�V�5K*�X�GR!5� -�A�dDU �Y�U#�#�A��9���y&�# P�PE ���J��G ( �ʠ,ʡ&ԌZP+jC��u�.� �Q7�A������@�h�0ډF�(C��8ڍ���hڏ&�$:��Ch « L’expression spirituelle anishinabek s’écarte considérablement de ce que beaucoup de personnes considèrent comme une religion ». 568. Spiritualité autochtone creation du monde La prise de décisions et la spiritualité chez les Autochtones . x��| x[W��9w�.k�$�ڮt�o�,ɻyMl9��lvo��i� mZJMC۴)˔�)ڲ�"�Z`�e`��00���7���{�С��ν�e�ia��|u�=뿝�����! [490] Article 34 de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. La spiritualité des anges, de Dieu, du Verbe. Extrait le 24 juillet 2015 de www.edu.gov.mb.ca/aed/publications/pdf/smudging_guidelines.pdf. Cela illustre bien le rapport étroit qui existe entre la culture, l’identité, la spiritualité et la santé. 3 0 obj On peut également demander à un médecin d'évaluer la santé de la personne. Le rapport indique également : « À mon avis, la meilleure façon d’éviter les occupations autochtones concernant les lieux de sépulture et sites patrimoniaux autochtones consiste à faire participer les peuples autochtones au processus décisionnel. *J?HME+S#F'T:oCYsAYG/1@T3POG8mdXL@ucD'4YbFjj8Z;N6:#\F85[a%W52&r%n\HD7B&?Z5#;/3X"4@O7>rO-2B2Z8bEs6%P_ER_^f[=a?IRMB58H:l[^possY_[tGp_@Aa+p?L&5;u>-;%;YQ67$foIFj8u9lZZt?F>PB>n996-2lrTpI4Kk)F*=S[ Les politiques et règles organisationnelles ne devraient pas être utilisées pour rejeter des demandes d’accommodement de pratiques spirituelles autochtones. Par exemple, pour faire intervenir des droits relatifs à la croyance aux termes du Code, il n’est pas nécessaire de démontrer qu’une pratique ou conviction spirituelle autochtone marque une continuité avec les coutumes ou traditions de l’époque antérieure au contact avec les Européens[521]. endobj Cela comprend, sans s’y limiter, la mise à exécution des traités et accords relatifs aux revendications territoriales autochtones et le respect du droit au maintien des pratiques et activités culturelles traditionnelles, comme la pêche, la coupe, la chasse et d’autres traditions sacrées et coutumières. Voir également la section 9.6 pour en apprendre davantage sur les formes appropriées de demandes d’information. La spiritualité autochtone peut inclure des pratiques non cérémoniales en lien avec l’alimentation, l’habillement et l’apparence. « Sacred Sites and Religious Freedom on Government Land », U. Pa. J. Const. Il a cependant reçu dans un délai raisonnable la visite d’un aumônier et des ouvrages chrétiens. Dans Mayagna (Sumo) Awas Tingni Community v. Nicaragua[564], qualifiée de décision historique, la CIDH a décrit l’importance de la terre aux yeux des peuples autochtones et la raison pour laquelle les droits à ce chapitre doivent être protégés [565]: « Les groupes autochtones, en raison de leur existence même, ont le droit de vivre librement sur leur propre territoire. Préambule. Les femmes et les filles autochtones sont soit assassinées par des inconnus (à 16,5 %), des connaissances (17 %) ou leur partenaire (23 %). 124, jugement rendu le 15 juin 2005 par. Généralement, il s’agit d’examiner non pas l’emplacement du service ou de l’emploi (p. ex. D/44, aux par. 149; cité dans Ross, supra, note 504, p. 1. 9 0 obj « [E]nfants, nous devions cacher qui nous étions. piritualité _____ 1. M�4�� ��h-�Et-���:t]���Q����|�(K��� wL�;���^f�k/�O�u�^f����|�>_]��p���^ޘOJ��v��������>��_{P߯�[*���F� ��W@0��:L���E^, /7EE0>[kcDaV3ZXbl),POD>u3lBeG-4[,sdc];op*2XM"+mc2ZR!qhr_gbU>*A(rfEhbDrLHi8[r?B(@8#\.01GU;6@*V_76+FjhbHghpK?E[VSQ8\bU_K$0Vq%U)G+V?BMLjWfguCo[)2b-5?l;Q<3B#a'C:L;]SegL=HYFUT_*_f'=N;l9q?0m]lbu._Z6(puT3u4dLCOrfdn=S97-DY7;rtm1Zj%gFEA1KA,!f'%GSq5@;`8'\>iEarPB'C2'F(RGU4ac%>W+*@MFjl^%@g\b;p[L4Rrk#!K>ftdUEb57@!Y29KO]i>U&Q.?l/h#ZPVVYJqU5JV8odHs-FUO;`13<4_EU[hQD?tA`cWQugR50Bk-fNU^&uQ&GlY:9mWjA:j<3X:F7%L&9n6u+,E18?UKZTVZ`OBu24&X1dff%r*SDW4>r%gW=@(X:H[3;R&"3Ak>B3$=1p$6mZa0%NlmjfI6?S!3T!=3fRKTZdiKO^juh7o8r6r']mrVmoYC_Tm6N<6etq?&>GDKBMkr_$Vjp-X?[Xs.hZ5$*845]^$5Kim&1hQ/D/_EO;UgG,ghY@^:NO9m8kSS=jtikdam$8UUaCIRiqdQX!ej"\6P6N;:l2-XicCC-EG&qZ3f8eIB$%g):USSaFFsV$>dsNoc(d-)G2^KPq0]9U]rd-uKEUmF!9X"B4oc:#&q)n>!u>'3PT*a1Gn\I_r8"9NNECK+8WqC@X&%=ESFT?H`*UoU(OAT1`Q46-M&48'/FR?'e3gT5%P/GFDmYM?^cr>t+B_nIb::W]Tf(F6M$U*VK5Bk+t)i!Iq4o;;J4")=,>^DSP+WU,j0X\r+4a5hoE^')mB,,Cab:U=sU9HP91t6j$M:m4mE`(V9#8jbZ#Zo/Rcp>NYpG,?EDS/U+J>cencp7fMs:7($Y[\g7@._#"59jo\3%]>2>@2*EeS?aST14Oa7BD&aZhi,=mlZk"`gpBU-uB.)Q,(-h)O#@0n3nR=o5G7D\p_(LJ1PB7U3`reAHqMlceJm,s6mq+Skd?;_552$hqJaH76h\16S.gT(L,\j]Js4@! i Dans cette revue, le substantif « Autochtone » désigne les peuples des Premières nations, inuits et métis. Cela est souvent dû au manque de protocoles clairs et de mesures de conception exclusive visant à faciliter l’accomplissement de cette pratique de la façon appropriée, en temps opportun. Inq.). On ne peut s'attendre à ce que ces systèmes règlent tous les litiges et aplanissent tous les différends, mais il se peut très bien être qu'ils soient une manifestation de la volonté du gouvernement de reconnaître et d'accepter la compétence des systèmes judiciaires autochtones sur leur propre peuple. stream Pour en savoir davantage sur l’importance de ce jugement, voir aussi Association de droit international. 5 no 2 (2003), p. 241. Cette affaire avait trait à un litige foncier dans la région de Pickering. 6 0 obj Vivre-ensemble et citoyenneté Compétence transversale. La DPP encourage la coordination des questions d’aménagement avec les communautés autochtones[560], y compris lorsqu’il s’agit de gérer le patrimoine naturel et culturel et les ressources archéologiques. Pendant la période de jeûne, … <> des pratiques traditionnelles qui ont pris avec le temps le sens plus sacré ou symbolique qu’ils ont aujourd’hui. – Participant, groupe de travail de la CODP[567]. Au regard du lien entre la terre et l’exercice des droits religieux, le tribunal a indiqué (aux par. Pour en savoir davantage sur la façon de déterminer si une conviction est rattachée à une religion ou à une croyance, voir la section 9.5. Le conseil doit rendre des comptes aux communautés desservies et offrir des renseignements à intervalles réguliers à ces communautés d’une façon appropriée sur le plan culturel. Les organisations devraient veiller à fournir des renseignements et des formations adéquates sur le dépôt de plaintes, et indiquer clairement que les personnes qui déposent une plainte ne risquent aucunes représailles. [523] Les déclarations des Nations Unies fournissent des « normes » reconnues à l’échelle internationale en vue de mesurer la conformité des États au droit international en matière de droits de la personne (y compris ses normes, pactes et conventions). Certaines pratiques spirituelles autochtones exigent que leurs adhérents participent à des activités spécifiques, parfois à des moments précis de la journée, de la semaine ou de l’année. endobj Dans le cas des organisations autochtones, il peut être difficile de déterminer si elles sont de compétence fédérale ou provinciale. stream 103, dans laquelle la Cour suprême a également expliqué que l’obligation de consulter est un devoir constitutionnel qui fait intervenir l’honneur de la Couronne et doit être respecté. endstream De nos jours, la majorité des … Ces traditions affichent encore une continuité puissante ». Dans le cadre de leur obligation d’accommodement, les organisations pourraient également être tenues de faciliter et n’ont d’empêcher l’accès aux objets sacrés nécessaires à l’observance d’une pratique spirituelle autochtone dans un domaine social du Code. « Lieux de sépulture et sites patrimoniaux autochtones », Rapport de la Commission d’enquête sur Ipperwash, l’honorable Sidney B. Linden, commissaire, Toronto, Publications Ontario, vol. 14 0 obj Cela a inclut l’aménagement de cuisine et de congélateurs séparés pour l’entrepose du gibier sauvage abattu par les chasseurs des Premières Nations locale, afin de se conformer aux règlements limitant l’usage et l’entreposage de tels aliments en milieu hospitalier. A/HRC/9/9, 11 août 2008, par. [569] Par exemple, nous avons entendu parler d’une cérémonie durant laquelle on brûlait une petite portion d’un aliment traditionnel dans un bol cérémonial d’écorce de bouleau, puis l’offrait en offrande ou le plaçait à côté d’un arbre en guise s’offrande à l’arbre. Mais le besoin de me purifier n’était pas quelque chose que je pouvais reporter d’une semaine ». 2. endobj Le fait de dire aux élèves d’aller à l’extérieur se purifier, y compris lorsqu’il fait mauvais, pourrait contrevenir à l’obligation d’accommodement de l’école en raison du manque de respect de la dignité de la mesure adoptée[528]. [551] Idem, p. 130. Exemple : Un employé d’un fournisseur de logements avec services de soutien à l’intention de femmes enceintes et de nouvelles mères empêche une femme autochtone de porter son bébé sur son dos dans un amauti, un manteau traditionnel muni d’un porte-bébé. La Cour suprême a déterminé que les Hurons à Lorette avaient conclu un traité avec les Britanniques en 1760 qui leur garantissait le droit d’exercer leurs coutumes et rites religieux dans des endroits situés « sur tout le territoire fréquenté par les Hurons à l'époque en autant que l'exercice des coutumes et des rites ne serait pas incompatible avec l'utilisation particulière que la Couronne ferait de ce territoire » [au par. – Participant, groupe de travail de la CODP[500]. ascendance, origine ethnique). Ces services s’articulaient autour de la guérison, de l’expression de soi, du partage ou de la participation à des cercles sacrés, de cérémonies de purification et de suerie, de séances individuelles et de la fabrication et l’utilisation de sacs de médecine, de capteurs de songes ou de tambours. Il est à noter cependant que les Chiefs of Ontario ont rejeté la « création d’un “inventaire” de sites sacrés », comme le recommande la CRPA, indiquant dans leur mémoire à la Commission d’enquête sur Ipperwash (p. 77) : « À notre avis, toute tentative à cet effet mettrait en évidence les régions qui ne devraient pas être exposées et portées à l’attention du grand public et exposerait ainsi ces régions à un risque d’exploitation réel. Exemple : Un tribunal compte une salle de purification au foin d’odeur munie d’un système de ventilation où l’on trouve aussi des objets sacrés comme une plume d’aigle. 39. [541] Il peut y avoir également une obligation d’accommodement des personnes au motif de l’état familial et de l’ascendance. 63 : « La nature du moment où un tiers ou une personne secondaire serait mêlé à la chaine de discrimination dépend des faits. 8 0 obj Cette partie de l’introduction est liée à une question débattue et commentée par l’anthropologue québécoise Nathalie St-Pierre sur le site Internet « La piste amérindienne » : www.autochtones.com ou religion1? Seuls les risques graves et fondés relatifs à la santé et à la sécurité peuvent servir de motifs de rejet ou de restriction des demandes d’accommodement de telles pratiques. 45 de l’arrêt Hiawatha First Nation v. Ontario (Minister of the Environment), 2007 CanLII 3485 (ON SCDC). [576] Pour assurer un accès complet, il est nécessaire de veiller à ce que les nouvelles organisations et installations, et les nouveaux services et programmes ne renferment pas d’obstacles à l’emploi, au logement ou à l’obtention de services pour les adhérents à des religions et croyances diverses. 1070]. <>/Border[0 0 0]/Rect[57.136 551.9 183.056 561.5]/Subtype/Link/Type/Annot>> C’est ce fait, par-dessus tout, qui distingue les peuples autochtones de tous les autres groupes minoritaires du pays et qui commande leur statut juridique -- et maintenant constitutionnel -- particulier[519]. aux rites, règles et pratiques mais sans pour autant développer sa vie spirituelle. Cela contrevient aux pratiques coutumières et lois sacrées autochtones et pourrait s’avérer discriminatoire aux termes du Code. Dans la présente politique, le terme « spiritualité autochtone » fait référence aux convictions et pratiques spirituelles que les peuples autochtone… Voir la section 10.1 pour un complément d’information sur l’accommodement des observances rattachées à la croyance qui nécessitent la prise de congés. Éthique et culture religieuse [557] Voir le Rapport de la Commission d’enquête sur Ipperwash (supra, note 544) pour obtenir un examen du régime juridique provincial complexe régissant les sites patrimoniaux et lieux de sépulture autochtones (y compris les sites et lieux sacrés), y compris les forces et restrictions des lois et règlements actuels, par exemple : Loi sur les cimetières; Loi sur les services funéraires et les services d’enterrement et de crémation; Loi sur les terres publiques; Lois sur les évaluations environnementales; Loi sur le patrimoine de l’Ontario; Loi sur l’aménagement du territoire; Loi sur la planification et l’aménagement du territoire de l’Ontario; et depuis 2011, Normes et directives à l’intention des archéologues-conseils, etc. La spiritualité autochtone peut inclure des pratiques non cérémoniales en lien avec l’alimentation, l’habillement et l’apparence. ), Religion and Canadian Society: Traditions, Transitions, and Innovations (2006), Toronto, Canadian Scholars Press Inc., p. 229-241. %µ¶ endstream Les parcours à pied ou sur différentes embarcations, les séjours parfois solitaires en forêt ainsi que les tâches liées au débitage des gros gibiers et leur transport jusqu'au … La Cour a statué que le procureur général du Québec n’avait pas pu établir que l’exercice des coutumes et rites hurons était incompatible avec l’aménagement d’un parc par la Couronne sur le territoire visé par la cause. Amoureux de la nature et cherchant à expliquer leur place dans l'univers, les Autochtones ont développé une compréhension du monde basée sur l'animisme; une croyance qui considère que chaque élément de la nature, vivant ou non, possède un esprit L’employé l’empêche d’utiliser son amauti pour des motifs de santé et de sécurité non fondés ni investigués. endobj 275 (CanLII) [Ktunaxa Nation], qui accorde aux convictions autochtones le statut de religion aux termes de l’al. C'est en 1850 seulement que le Bas-Canada commence à déterminer par leur ascendance ceux qui ont le droit d'occuper les terr… Je vous propose les clarifications suivantes. Beaman, L. « Aboriginal Spirituality and the Legal Construction of Freedom of Religion », Journal of Church and State, vol. – Première Nation non cédée des Chippewas de Nawash[553]. L’article 25 de la Charte[517] et l’article 35[518] de la Loi constitutionnelle de 1982 reconnaissent et affirment les droits constitutionnels des peuples autochtones du Canada. Exemple : La greffière d’ascendance inuite d’un tribunal porte un médaillon de peau de phoque au-dessus de son uniforme. <>/Border[0 0 0]/Rect[36 532.5 151.464 542.5]/Subtype/Link/Type/Annot>> Les survivants des pensionnats ont raconté avoir été forcés d’aller à l’église et de ne pas parler leur langue ou pratiquer leurs « méthodes traditionnelles », au risque d’être battus ou de se voir refuser de la nourriture. Cela peut revêtir une importance particulière au sein des organisations qui fournissent des services aux membres du public. L’article 35 s’applique aux droits des autochtones et droits issus de traités qui existaient à compter de 1982 lorsque la Loi constitutionnelle de 1982 est entrée en vigueur, et est assujetti au critère établi dans R. v. Van der Peet. 3) (2002), 44 C.H.R.R. endstream Exemple : Un homme autochtone détenu dans un centre correctionnel a demandé d’avoir accès aux services spirituels offerts par un agent de liaison autochtone. II est important de savoir que les Autochtones retournent en nombre toujours croissant à leur patrimoine en exprimant leurs croyances religieuses comme le faisaient leurs aïeux. [534] L’entente quadripartite sur les services hospitaliers de Sioux Lookout, qui a menée à l’établissement de l’hôpital, a été rédigée par des membres du comité de négociation de l’hôpital de Sioux Lookout après quatre années de recherches et de négociations. endstream Le rapport final de la Commission de vérité et réconciliation du Canada de 2015 : [Demande] au gouvernement fédéral de collaborer avec les gouvernements provinciaux et territoriaux de même qu’avec les administrations municipales, l’Église, les collectivités autochtones, les anciens élèves des pensionnats et les propriétaires fonciers actuels pour élaborer et mettre en œuvre des stratégies et des procédures qui permettront de repérer, de documenter, d’entretenir, de commémorer et de protéger les cimetières des pensionnats ou d’autres sites où des enfants qui fréquentaient ces pensionnats ont été inhumés. [570] Cet exemple est basé sur les directives sur l’accommodement religieux de 2014 du Conseil scolaire de district de la région de York, supra, note 280. endstream endobj Aux termes de l’alinéa 2(a) de la Charte, la liberté de religion peut également étendre les protections garanties en matière d’accès à la préservation et à l’usage des lieux et objets sacrés. Ces peuples représentent 14 nations, dont les nations Mushkegowuk (Cri), Mohawk, Tuscarora, Seneca, Cayuga, Oneida, Onondaga (les peuples haudenosaunee – onkwehonwe), Delaware, Mississauga, Chippewa, Pottawotami, Algonquin, Odawa et Anishinabe (les peuples Anishinaabek) (idem). Loi concernant les langues autochtones. Les organisations peuvent avoir une obligation d’accommodement des pratiques spirituelles des peuples autochtones, y compris lorsque des politiques, règles ou pratiques organisationnelles ont un effet préjudiciable sur l’accès ou le recours aux lieux et objets sacrés rattachés à la pratique de la spiritualité autochtone dans un domaine social du Code, ou empêchent ou limitent l’accès ou le recours à ces lieux ou objets. 149; cité dans Ross, idem. Selon l’Association de droit international (supra, note 17, p. 47), la CIDH a depuis « proclamé de nombreux autres principes importants relatifs aux droits fonciers et droits culturels des peuples autochtones, plus particulièrement : le fait qu’on empêche aux peuples autochtones d’exercer leurs rituels conformément à leurs propres traditions (notamment l’exercice de leurs pratiques coutumières visant à honorer convenablement les morts) et qu’on les exclut de leur terres traditionnelles constitue "une épreuve-souffrance émotionnelle, psychologique, spirituelle et économique telle que l’État contrevient au par. [512] Voir par exemple Kelly BCHRT supra, note 79. Tout sur terre a une signification spirituelle, ou une correspondance. endobj Perturber des restes de quelque manière que ce soit nous fait outrage ». Bon nombre des obstacles auxquels se sont heurtés les peuples autochtones étaient aussi dus à la méconnaissance, au sein des organisations, de la spiritualité autochtone et de la façon dont elle se distingue parfois, dans sa forme et son expression, de la façon dont les gens comprennent ou pratiquent la religion ou la spiritualité. Les Inuits représentent environ 1 % des personnes autochtones de l’Ontario (2 035 personnes) : La majorité d’entre eux, soit 82 % habitent dans des centres urbains (www.aboriginalaffairs.gov.on.ca/english/services/datasheets/Inuit.pdf; extrait le 10 mars 2015). Rendu public le 31 mai 2007, le rapport est accessible à l’adresse www.attorneygeneral.jus.gov.on.ca/inquiries/ipperwash/fr/report/index.html (extrait pour la dernière fois le 22 juin 2015). [553] Under Siege : How the People of the Chippewas of Nawash Unceded First Nation Asserted their Rights and Claims and Dealt with the Backlash (projet de l’enquête), p.21, tel que cité à la p. 131 du Rapport de la Commission d’enquête sur Ipperwash (Idem). x�}��j"I��{��/wYsΩ:Ձ ��@.vf��8�f�I+s��_�~av���*���g~�x�8�O���t�< �n����zx�6C�mxޏ3�n�ߜ>�.�q6?~z= /���0�����_O�{���r���p:< �~��y���z�}6��㩻�-�v؝�����e���u�羯�ǡ�˽A����q�����M�\̆q�˚�5g��6�����W�kqn�M����u����U�t���=ݫ��k��^�o�[�}�����+z�~��m�M~�o�~�������7�&��7� ��o�M~�o�~�������7�&��7� ����]~���;~�������w�.��w�����]~���;~�������w�.��w����C�����?����?��!����C�����?����?��!���_���"�_�/������/��E����_���"�_�/������/��E����_�W�+�*�_��������W�U����_�W�+�*�_��������W�U���ʟ�S�ğ�'��?���?�O�)�O�ʟ�S�ğ�'��?���?�O�)�O����7��&���o��� ���o�7�M������7��&���o��� ���o�7�M������_�;{��K�������.��������z�����ǿ���{i���2�>�����q�y���L�����ۏÏA~uJ�@�’ autochtones, aux règles de vie, aux activités traditionnelles, à la nourriture traditionnelle et à la spiritualité grâce au contact avec des figures positives autochtones. Dans le printemps tous les animaux sortent de leurs antres et les plantes deviennent plus vertes et mures. La prière une fois le gibier abattu, pratique répandue dans la spiritualité autochtone, a plutôt été adoptée par Jean-Baptiste alors qu'il acquérait progressivement une expérience en tant que chasseur. <> Selon les croyances des spiritualités autochtones, l’une des croyances fondamentales est qu’un esprit habite toute chose, sauf les non vivantes, et l’unit aux autres dans un cercle de vie.
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